top of page

MENTIONS LÉGALES

Mentions légales


Nom de l'entreprise : Richelandet Emmanuelle - L'Atelier d'Emma
Forme juridique : EI (entrepreneur individuel)
Capital social : [Montant du capital social]
Numéro d'immatriculation : 508 332 152 00018
Adresse : 90 RUE DE LA RÉPUBLIQUE, 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Numéro de téléphone : 04 74 66 57 97
Directeur de la publication : Madame Richelandet Emmanuelle
Hébergeur du site :
Nom de l'hébergeur : 
Adresse de l'hébergeur : 

1. Présentation du site internet

Le site "L'Atelier d'Emma" est une plateforme en ligne dédiée à l'information, service, etc. L'accès à ce site et son utilisation sont soumis aux conditions ci-dessous.

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site, y compris les textes, images, logos, vidéos, icônes, ainsi que le nom de domaine, sont la propriété exclusive de "L'Atelier d'Emma" ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit d'auteur et les droits de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

3. Protection des données personnelles

Conformément à la législation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données personnelles collectées sur ce site sont traitées avec la plus stricte confidentialité.

Responsable du traitement des données : Madame Richelandet Emmanuelle
Finalités de la collecte des données : envoi de newsletters et prise de rendez-vous en ligne
Droits des utilisateurs : Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, et d'opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous dans la rubrique "contact".

Cookies : Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez désactiver les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.

4. Conditions d'utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation pleine et entière des conditions d'utilisation.

5. Responsabilité

L'Atelier d'Emma s'efforce de fournir des informations fiables sur le site, mais ne garantit pas leur exactitude, leur exhaustivité ou leur mise à jour. En aucun cas, L'Atelier d'Emma ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site, de ses services ou de ses contenus.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'Atelier d'Emma n'est pas responsable du contenu de ces sites externes et n'engage pas sa responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs conditions d'utilisation.

7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises à la législation française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

8. Modification des mentions légales

L'Atelier d'Emma se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Il est donc conseillé de les consulter régulièrement.

bottom of page